Les Comités spécialisés
Pour l'aider dans ses réflexions, le Conseil d'Administration a créé trois comités dotés chacun d'une charte, qui ont pour mission générale d'étudier des sujets spécifiques pour préparer certaines délibérations du Conseil, lui transmettre des avis et des recommandations sur les décisions à prendre et enfin élaborer des propositions.
Comité d'Audit
Comité des Nominations
Comité des Rémunérations
Le Comité d'Audit
3 membres, tous indépendants
4 réunions en 2005-2006
83 % de taux de participation
Il a procédé à l'examen de différents points tels que :
- l'approbation du Plan d'Audit Interne pour l'exercice 2005-2006,
- l'examen des principales règles comptables appliquées par le Groupe,
- la transition aux normes IFRS sur les comptes consolidés,
- l'organisation des structures financières du Groupe,
- les rapports des missions de la Direction de l'Audit Interne et le suivi de ses recommandations,
- la revue du rapport Form-20F déposé auprès des autorités boursières américaines,
- le suivi du projet d'évaluation des procédures de contrôle interne existantes (Projet CLEAR), notamment dans le cadre de la loi américaine Sarbanes-Oxley et de la loi française de sécurité financière,
- la supervision de l'indépendance et de la performance des Commissaires aux Comptes.
Le Comité d'Audit a aussi examiné les comptes annuels consolidés de l'exercice 2004-2005, ainsi que les comptes semestriels consolidés de l'exercice 2005-2006. Il a également approuvé les missions et les honoraires des Commissaires aux Comptes de la Société et des filiales du Groupe dans le cadre de la certification des comptes consolidés pour l'exercice 2005-2006. Par ailleurs, le Comité d'Audit a approuvé, préalablement, toute autre mission effectuée par les Commissaires aux Comptes de la Société et des membres de leur réseau.
Le Comité des Nominations
5 membres dont 2 indépendants
2 réunions en 2005-2006
80 % de taux de participation
Ce Comité est chargé d'examiner les propositions du Président du Conseil et de formuler un avis au Conseil :
- sur la nomination :
- des Administrateurs,
- du Directeur Général et le cas échéant du ou des Directeurs Généraux Délégués,
- des membres du Comité Exécutif du Groupe,
- sur les plans de succession des principaux dirigeants du Groupe,
et d'être à tout moment en situation de proposer au Conseil des solutions de succession en cas de vacance imprévisible, même si celles-ci doivent demeurer confidentielles.
Par ailleurs, pour se conformer aux différents usages, le Comité des Nominations propose périodiquement au Conseil d'Administration la liste des administrateurs dits indépendants.
Le Comité des Rémunérations
4 membres dont 1 indépendant
3 réunions en 2005-2006
75 % de taux de participation
Le Comité des Rémunérations s'est réuni pour faire des recommandations au Conseil d'Administration dans des domaines tels que l'opportunité du lancement d'un nouveau Plan d'Epargne International, la mise en place d'un nouveau plan d'options d'achat d'actions et de son règlement, la revue des outils d'intéressement des dirigeants du Groupe ainsi que les rémunérations du Président et du Directeur Général.
